MRC Avignon
MRC Avignon
  • La MRC
    • Le territoire
    • L’équipe MRC
    • Avis publics
    • Choisir Avignon
  • Les services
    • Développement social, économique et rural
    • Aménagement
    • Géomatique
    • Prévention des incendies
    • Gestion des matières résiduelles
    • Nouveaux arrivants et nouvelles arrivantes
    • Programme d’aide à la rénovation
    • Foresterie
  • Participation citoyenne
  • Entrepreneur.e.s et entreprises
  • Organismes

S'établir

Avignon-Gaspésie

Accès rapides

  • Accueil
  • Actualités
  • Séances du conseil de la MRC
  • Documentation
  • Matrice graphique
  • S’inscrire aux alertes
  • Kit de presse

Nous joindre

Par téléphone : 418 364-2000
Sans frais dans Avignon : 1 877 846-8509
Par télécopieur : 418 364-2002

Par la poste ou en personne :
473, boulevard Perron, C. P. 2202
Maria (Québec) G0C 1Y0
[email protected]

Suivez-nous

Accueil  >  Actualités  >  Ordre du jour  >  Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 14 décembre 2022, 20 h

Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 14 décembre 2022, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre;

2. Constatation du quorum;

3. Adoption de l’ordre du jour;

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 23 novembre 2022;

5. Finances;

6. Administration :

  • 6.1 Renouvellement de l’entente de transport interurbain avec Kéolis (2022-2023);
  • 6.2 Régie intermunicipale de transport GÎM – Contribution au transport adapté pour l’année 2023;

7. Services techniques et évaluation;

  • 8. Aménagement du territoire :
  • 8.1 Certificats et/ou avis de conformité :
  • 8.1.1 Municipalité d’Escuminac : Règlement 2022-008 adopté par résolution 2022-11-007;
  • 8.2 Schéma d’aménagement et de développement (SAD) – Modification :
  • 8.2.1 Avis de motion et Projet de règlement 2022-002-P modifiant le schéma d’aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant les zones de fortes pentes, l’affectation, les normes de lotissement en bordure des plans et cours d’eau et les zones de protection associées aux sites de prélèvements d’eau potable suivant la réception de nouveaux rapports d’expertise;

9. Développement économique :

  • 9.1 Entente sectorielle bioalimentaire;

10. Développement territorial et social :

  • 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
  • 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
  • 10.1.2 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;
  • 10.1.3 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;

11. Sécurité publique;

12. Ressources humaines :

  • 12.1 Confirmation d’embauche;

13. Correspondance :

  • 13.1 Liste de correspondances;

14. Période de questions;

15. Levée de l’assemblée.

Retour aux actualités
MRC Avignon

Nous joindre

Par téléphone : 418 364-2000
Sans frais dans Avignon : 1 877 846-8509
Par télécopieur : 418 364-2002

Par la poste ou en personne :
473, boulevard Perron, C. P. 2202
Maria (Québec) G0C 1Y0
[email protected]

Suivez-nous

  • Facebook
  • Instagram
  • YouTube

Liens rapides

  • Accueil
  • Actualités
  • Séances du conseil de la MRC
  • Documentation
  • Matrice graphique
  • S’inscrire aux alertes
  • Kit de presse

Tous droits réservés © 2023 MRC Avignon. Conception web par Visages régionaux