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126 documents trouvés :

Formulaire unique pour les demandes d’aide financière

Communiqué | Appel de projets - Fond de soutien AMV_oct 2021

Plan d’aménagement forestier intégré tactique

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 8 septembre 2021

Formulaire d'inscription du programme d'aide à la rénovation

Politique Fonds d'interventions prioritaires 2021

Politique Fonds amélioration des milieux de vie 2021

Politique de dons et commandites MRC Avignon 2021

Politique Fonds discrétionnaire amélioration des milieux de vie 2021

Cadre de vitalisation | Volet 4 | 2021

Plan de communauté 2021-2022

Le développement social en bref

Modèle de rapport final - Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie 2021

Politique Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie 2021

Fiche d'information sur les produits d'hygiène réutilisables

Mises à jour au Schéma d’aménagement 2017-2020

Guide de référence des nouveaux arrivants

Communiqué | Lancement du site Web - 2021-09-14

Rapport de la commission sur les consultations publiques - PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019

Rapport annuel de suivi de la mise en œuvre du PGMR en 2020

Bilan des matières résiduelles produites dans les municipalités de la MRC Avignon en 2020

Annexe 1 - Rapport annuel de suivi de la mise en œuvre du PGMR en 2020

RCI 2002 002 relatif à l’abattage d’arbre en forêt privée

Rapport annuel d'activités FRR 2020

PRIORITÉS ANNUELLES D'INTERVENTION 2021-2022 FRR-MRC Avignon

PRIORITÉS ANNUELLES D'INTERVENTION 2020-2021 FRR- MRC Avignon

Avis d'entrée en vigueur du règlement # 2020-002 modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Maria

Avis d'entrée en vigueur du règlement # 2019-001-R-1 modifiant le schéma d'aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l'activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 2020-002-P modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon (Municipalité de Maria). Publié le 17 juin 2020

Avis public - Règlement # 2018-002-P (Modification schéma - Ristigouche Sud-Est) - Publié le 11 septembre 2018

Avis public - Règlement # 2018-003-P (Code d'éthique et de déontologie) - Publié le 11 septembre 2018

Avis public - Règlement # 2018-004-P (Modification schéma - Inclusion caractérisation zone agricole) - Publié le 11 septembre 2018

Avis public - Règlement # 2018-005-P (Modification schéma - Inclusion activités prélèvement d'eau) - Publié le 11 septembre 2018

MRC Avignon - Avis de promulgation - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux de la MRC Avignon

Avis tenant lieu d'avis de motion conformément à l'article 445 du Code municipal du Québec - Projet de règlement # 2018-006-P sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon

Avis public - Calendrier des réunions régulières de la MRC Avignon pour l'année 2019

Avis public - Document d'information - Règlement # 2018-006 sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon

Avis public - Projet de règlement # 2019-002-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon

Avis public - Adoption du projet de règlement no 2019-001-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l'activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon

Avis_entree_vigueur_2018_005_R

Adoption du projet de règlement no 2019-004-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Adoption du projet de règlement no 2019-005-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Projet de règlement no 2019-006-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon

Avis public - Adoption de la procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat de la MRC Avignon

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-004 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-005 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis public - Appel d'offres - Matières recyclables - 2021-2024

Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - Règlement d'emprunt 2021-01

MRC Avignon - Avis de vente pour taxes 2021 (16 août 2021)

Avis d'entrée en vigueur - Adoption du Règlement # 2021-001 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon (Règlement # 2018-006)