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Réunion du conseil de la MRC Avignon – 15 décembre 2021

ORDRE DU JOUR

Centre polyvalent de Pointe-à-la-Croix, 41, rue Lasalle
Mercredi le 15 décembre 2021 à 20 h

 

  1. Adoption de l’ordre du jour;
  1. Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil de la MRC du 6 octobre 2021;
  1. Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil de la MRC du 12 novembre 2021;
  1. Budget 2022 :
  • 4.1  Adoption;
  • 4.2  Écritures de régularisation
  1. Élection du préfet;
  1. Calendrier des rencontres du Conseil MRC 2022;
  1. Nouvel organigramme;
  1. Politique conditions de travail et salariale;
  1. Distribution des comités et représentations;
  1. Avis motion – Code d’éthique et déontologie;
  1. Rapports financiers :
  • 11.1  Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
  • 11.1.1  Adoption du rapport financier au 31 octobre 2021 et des déboursés pour les mois de septembre et octobre 2021;
  1. Aménagement du territoire
  • 12.1  Entente de gestion avec le MFFP par le préfet de la MRC – Résolution pour autorisation de signature;
  • 12.2  Désignation de la MRC qui agira à titre de MRC délégataire désignée pour coordonner la gestion de l’entente PADF pour la période 2021-2024 –      Résolution d’adoption;
  • 12.3  Répartition budgétaire de l’enveloppe du programme – Résolution d’adoption;
  • 12.4  Adoption de l’annexe 5 présentant la liste des travaux d’aménagement forestier planifiés sur les TFR à la saison 2021-2022;
  • 12.5  Certificat de conformité – Municipalité de Maria – Règlement no 575-21;
  • 12.6  Avis de conformité – Municipalité de Saint-Alexis-de-Matapédia – Règlement no 158-2021;
  1. Rapport d’étude de marché sur les besoins immobiliers – Raymond Chabot Grant Thornton;
  1. PDZA :
  • 14.1  Projet d’un nouveau point de chute Baie-des-Saveurs à Nouvelle;
  1. Dépôt d’une demande de financement PSMMPI – correction de la résolution;
  1. REGÎM :
  • 16.1  Adoption du budget de la Régie intermunicipale du transport GÎM;
  • 16.2 Adoption du budget de la Régie intermunicipale de l’énergie GÎM
  1. Services de garde Avignon;
  1. Bottin des ressources MRC Avignon;
  1. Proposition des MRC de la Gaspésie – Demande d’appui – Impacts du projet de Loi 103 sur l’aménagement du territoire et la vitalité des régions;
  1. Amélioration des milieux de vie
  • 20.1. Fonds discrétionnaire – Projets acceptés;
  1. Développement social :
  • 21.1  Alliance pour la solidarité sociale et l’inclusion sociale en Gaspésie :
  • 21.1.1  Coordination de la démarche Nourrir notre monde Avignon de BDCAS;
  • 21.1.2 Accompagnement pour l’éveil à la lecture et l’accès aux livres du Réseau-Biblio;
  • 21.1.3 Médiation culturelle entre aînés et nouveaux arrivants;
  1. Fonds d’engagement social éolien (FES) – recommandations du comité d’analyse :
  • 22.1 Boralex;
  • 22.2 Innergex;
  1. Petite caisse MRC;
  1. Correspondance;
  1. Période de questions;
  1. Levée de l’assemblée.
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