Réunion du conseil de la MRC Avignon – 15 décembre 2021

ORDRE DU JOUR

Centre polyvalent de Pointe-à-la-Croix, 41, rue Lasalle
Mercredi le 15 décembre 2021 à 20 h

1. Adoption de l’ordre du jour;

2. Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil de la MRC du 6 octobre 2021;

3. Adoption du procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil de la MRC du 12 novembre 2021;

4. Budget 2022 :

• 4.1  Adoption;
• 4.2  Écritures de régularisation

5. Élection du préfet;

6. Calendrier des rencontres du Conseil MRC 2022;

7. Nouvel organigramme;

8. Politique conditions de travail et salariale;

9. Distribution des comités et représentations;

10. Avis motion – Code d’éthique et déontologie;

11. Rapports financiers :

• 11.1  Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
• 11.1.1  Adoption du rapport financier au 31 octobre 2021 et des déboursés pour les mois de septembre et octobre 2021;

12. Aménagement du territoire

• 12.1  Entente de gestion avec le MFFP par le préfet de la MRC – Résolution pour autorisation de signature;
• 12.2  Désignation de la MRC qui agira à titre de MRC délégataire désignée pour coordonner la gestion de l’entente PADF pour la période 2021-2024 –      Résolution d’adoption;
• 12.3  Répartition budgétaire de l’enveloppe du programme – Résolution d’adoption;
• 12.4  Adoption de l’annexe 5 présentant la liste des travaux d’aménagement forestier planifiés sur les TFR à la saison 2021-2022;
• 12.5  Certificat de conformité – Municipalité de Maria – Règlement n^o 575-21;
• 12.6  Avis de conformité – Municipalité de Saint-Alexis-de-Matapédia – Règlement n^o 158-2021;

13. Rapport d’étude de marché sur les besoins immobiliers – Raymond Chabot Grant Thornton;

14. PDZA :

• 14.1  Projet d’un nouveau point de chute Baie-des-Saveurs à Nouvelle;

15. Dépôt d’une demande de financement PSMMPI – correction de la résolution;

16. REGÎM :

• 16.1  Adoption du budget de la Régie intermunicipale du transport GÎM;
• 16.2 Adoption du budget de la Régie intermunicipale de l’énergie GÎM

17. Services de garde Avignon;

18. Bottin des ressources MRC Avignon;

19. Proposition des MRC de la Gaspésie – Demande d’appui – Impacts du projet de Loi 103 sur l’aménagement du territoire et la vitalité des régions;

20. Amélioration des milieux de vie

• 20.1. Fonds discrétionnaire – Projets acceptés;

21. Développement social :

• 21.1  Alliance pour la solidarité sociale et l’inclusion sociale en Gaspésie :
• 21.1.1  Coordination de la démarche Nourrir notre monde Avignon de BDCAS;
• 21.1.2 Accompagnement pour l’éveil à la lecture et l’accès aux livres du Réseau-Biblio;
• 21.1.3 Médiation culturelle entre aînés et nouveaux arrivants;

22. Fonds d’engagement social éolien (FES) – recommandations du comité d’analyse :

• 22.1 Boralex;
• 22.2 Innergex;

23. Petite caisse MRC;

24. Correspondance;

25. Période de questions;

26. Levée de l’assemblée.