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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 22 mars 2023, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Commission d’aménagement :

  • 1.1     Règlement 2023-001P – Démolition d’immeubles dans les TNO;

2. Ouverture de la rencontre;

3. Constatation du quorum;

4. Adoption de l’ordre du jour;

5. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 22 février 2023;

6. Finances :

  • 6.1     Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
  • 6.1.1  Adoption des déboursés des mois de janvier et février 2023;

7. Administration :

  • 7.1     Déclaration de compétence Énergie;
  • 7.2     Autorisation de signature de la déclaration de compétence Énergie;
  • 7.3     Résolution – Redécoupage circonscription fédérale;
  • 7.4     Approbation entente Formation Mikimowin;

8. Services techniques et évaluation :

  • 8.1     Sécurité incendie : adoption du rapport annuel 2022 du Schéma de couverture de risques de la MRC Avignon;

9. Aménagement du territoire :

  • 9.1     Certificat et/ou avis de conformité :
  • 9.1.1  Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement 23-391;
  • 9.1.2  Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement 23-392;
  • 9.2     Adoption du règlement 2022-002 modifiant le schéma d’aménagement;
  • 9.3.    Adoption du règlement 2023-001 sur la démolition d’immeubles;
  • 9.4     Projet de règlement 2023-002P sur l’exploitation forestière en forêt privée :
  • 9.4.1    Avis de motion;
  • 9.4.2    Dépôt du projet de règlement
  • 9.5     Approbation de contrat : Enclume;

10. Développement économique :

  • 10.1   Adoption de la participation à la campagne parapluie de Tourisme Gaspésie pour la promotion du tourisme de la Baie-des-Chaleurs (Avignon)
  • 10.2   Adoption : Route bleue – Canot Kayak Québec – plan d’urgence;

11. Développement territorial et social :

  • 11.1   Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
  • 11.1.1   Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
  • 11.1.2   Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
  • 11.1.3   Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
  • 11.1.4   Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV discrétionnaire – Recommandations du comité d’analyse;
  • 11.1.5   Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
  • 11.1.6   Fonds de développement social – MRC Budget développement social annuel – Recommandations du comité d’analyse;
  • 11.1.7   Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse;

12. Sécurité publique;

13. Ressources humaines;

14. Correspondance :

  • 14.1   Liste de correspondances;

15. Période de questions;

16. Levée de l’assemblée.

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