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Réunion du conseil de la MRC Avignon, Maria, le mercredi 8 mai 2024, 20 h

ORDRE DU JOUR

  1. Ouverture de la rencontre;
  1. Constatation du quorum;
  1. Adoption de l’ordre du jour;
  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 10 avril 2024;
  1. Finances;
  1. Administration :
  • 6.1     Résolution demande de prolongation FRR3;
  • 6.2     Résolution demande de prolongation FRR4;
  • 6.3     Projet de règlement Contrôle et suivi budgétaires;
  • 6.4     Renouvellement Entente Kéolis 2023-2024;
  • 6.5     Renouvellement Entente Kéolis 2024-2025;
  1. Services techniques et évaluation :
  • 7.1     Résolution pour la formation d’un comité technique APO-ÉEQ;
  1. Aménagement du territoire :
  • 8.1     Certificat et/ou avis de conformité :
  • 8.1.1   Municipalité de Nouvelle : règlement no 432;
  • 8.1.2   Municipalité de Nouvelle : règlement no 433;
  • 8.1.3   Ville de Carleton-sur-Mer : règlement no 2023-484;
  • 8.1.4   Ville de Carleton-sur-Mer – dérogation mineure : lot 6 450 948;
  1. Développement économique :
  • 9.1     Approbation de contrat PAPDE – Achat local 2024;
  1. Développement territorial et social :
  • 10.1    Fonds d’aide et de soutien aux milieux – recommandations du comité d’analyse :
  • 10.1.1   Fonds d’engagement social éolien (FES) Boralex;
  • 10.1.2   Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (AMV);
  • 10.1.3   Fonds Vitalisation;
  • 10.1.4   Fonds d’amélioration des milieux de vie (AMV) discrétionnaire;
  • 10.1.5   Fonds Signature innovation Volet 3;
  • 10.1.6   Fonds d’initiatives culturelles;
  • 10.2    Reddition de compte Alliance – RH en développement social;
  • 10.3    Reddition de compte FRR – volet 3 Signature Innovation 2023-2024;
  • 10.4    Approbation de contrat – Traduction anglaise de la synthèse historique de la MRC Avignon;
  1. Sécurité publique;
  2. Ressources humaines :
  • 12.1    Confirmation d’embauches :

Inspection municipale – Viviane Morin;

Accompagnatrice jardin – Marie-Claire Larocque;

  • 12.2    Nomination :

Chef équipe au développement économique – Joane Labillois;

  1. Correspondance :
  • 13.1    Liste de correspondances;
  1. Période de questions;
  2. Levée de l’assemblée.

 

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