Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le jeudi 13 octobre 2022, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre

2. Constatation du quorum

3. Adoption de l’ordre du jour

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 31 août 2022

5. Finances

5.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS »
5.1.1 Adoption des états financiers au 31 août 2022 et des déboursés pour le mois d’août 2022
5.2. Dépôt des états financiers comparatifs au 31 août 2021
5.3 Adoption des états financiers prévisionnels au 31 décembre 2022

6. Administration

6.1 Comité – Accès à l’information et la protection des renseignements personnels
6.2 Déménagement bureaux MRC
6.2.1 Contrat informatique
6.2.2 Contrat ameublement
6.3 Régie de l’énergie de la Gaspésie
6.3.1 Règlement d’emprunt
6.3.2 Adoption du budget 2023
6.4 Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC Avignon – Adoption
6.5 Dépôt du rapport CMQ – 14 mars 2002 – Adoption

7. Services techniques et évaluation

7.1 Entente relative au partage d’une ressource pour la structuration de la gestion du règlement sur les chiens et des enjeux animaliers – Autorisation de signature
7.2 Programmes SHQ – Résolution pour la hausse de la valeur uniformisée du bâtiment (correction de la résolution CMRC-2022-08-31-699)

8. Aménagement du territoire

8.1 Certificats et/ou avis de conformité
8.1.1 Municipalité de Saint-François-d’Assise : Règlement 329-22 adopté par résolution 22-06-118
8.1.2 Ville de Carleton-sur-Mer : Règlement 2022-468 adopté par résolution 22-09-203
8.1.3 Municipalité de Nouvelle : Règlement 396 adopté par résolution 224-09-2022
8.2 Demande au gouvernement du Québec de dévoiler les données sur les prélèvements d’eau souterraine – demande d’appui

9. Développement économique

10. Développement territorial et social

10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux
10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex
10.1.2 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse
10.1.3 Fonds de développement social – Alliance – Recommandations du comité d’analyse
10.1.4 Fonds de développement social – FLAC – Recommandations du comité d’analyse
10.1.5 Fonds d’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse
10.1.6 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse
10.1.7 Fonds d’intervention prioritaire – Recommandation du comité d’analyse
10.2. Demande de renouvellement du PDZA au MAPAQ
10.3 Adoption Signature Innovation
10.4 Adoption de la reddition de compte Alliance pour la solidarité 2021-2022
10.5 Adoption de la reddition de compte FARR-FQIS 2019-2022

11. Sécurité publique

11.1 Véhicules électriques et véhicules hybrides : uniformisation des normes concernant l’emplacement et l’identification des interrupteurs de courant – demande d’appui

12. Ressources humaines

13. Correspondance

14. Période de questions

15. Levée de l’assemblée

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