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Accueil  >  Actualités  >  Ordre du jour  >  Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 23 août 2023, 20 h

Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le mercredi 23 août 2023, 20 h

ORDRE DU JOUR

  1. Ouverture de la rencontre;
  1. Constatation du quorum;
  1. Adoption de l’ordre du jour;
  1. Procès-verbal de correction (22 février 2023) – résolution CMRC-02-22-803;
  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 21 juin 2023;
  1. Finances :
  • 6.1      Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS » :
  • 6.1.1   Adoption des déboursés des mois de mai et juin 2023;
  1. Administration :
  • 7.1      Appui – Ville de Matane : Programme d’aide financière du MAMH et du MTMD – Demande de révision – Appui à la demande de la ville d’Amqui;
  • 7.2      Représentant à l’assemblée générale annuelle de l’AFOGÎM;
  • 7.3      Adoption du cadre de gestion Signature innovation;
  • 7.4      Nomination d’un auditeur comptable pour l’exercice financier 2023;
  • 7.5      Approbation du bail pour les locaux de Matapédia;
  • 7.6      Autorisation de dépôt du projet « Consigne » au programme Vitalisation;
  • 7.7      Autorisation d’un budget pour l’aménagement final des locaux de la MRC à Maria;
  1. Services techniques et évaluation;​​
    ​
  2. Aménagement du territoire :
  • 9.1     Certificat et/ou avis de conformité :
  • 9.1.1   Municipalité de Nouvelle : règlement 410;
  • 9.1.2   Municipalité de Pointe-à-la-Croix : règlement 23-397;
  • 9.1.3   Ville de Carleton-sur-Mer : règlement 2023-480;
  • 9.1.4   Ville de Carleton-sur-Mer : règlement 2023-481;
  • 9.1.5   Ville de Carleton-sur-Mer : règlement 2023-482;
  • 9.1.6   Municipalité d’Escuminac : règlement 2023-003;
  • 9.1.7   Municipalité de Maria : règlement 598-23;
  • 9.2     Adoption du PRMHH final;
  1. Développement économique :
  • 10.1    Approbation de soumission – Marketing développement économique;
  • 10.2   Nomination et autorisation de signature du contrat de prêt Fonds local d’investissement (FLI);
  1. Développement territorial et social :
  • 11.1    Fonds d’aide et de soutien aux milieux :
  • 11.1.1   Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex;
  • 11.1.2   Fonds de développement social – Alliance;
  • 11.1.3   Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse;
  • 11.1.4   Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse;
  • 11.1.5   Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Innergex;
  • 11.2    Augmentation des fonds du programme Amélioration des milieux de vie;
  1. Sécurité publique;
  1. Ressources humaines :
  • 13.1    Confirmation d’embauches;
  1. Correspondance :
  • 14.1    Liste de correspondances;
  1. Période de questions;
  1. Levée de l’assemblée.

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