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Accueil  >  Actualités  >  Ordre du jour  >  Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le jeudi 13 octobre 2022, 20 h

Réunion du conseil de la MRC Avignon, Pointe-à-la-Croix, le jeudi 13 octobre 2022, 20 h

ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la rencontre

2. Constatation du quorum

3. Adoption de l’ordre du jour

4. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil de la MRC du 31 août 2022

5. Finances

  • 5.1 Activités « Fonctionnement MRC », « FLI » et « FLS »
  • 5.1.1 Adoption des états financiers au 31 août 2022 et des déboursés pour le mois d’août 2022
  • 5.2. Dépôt des états financiers comparatifs au 31 août 2021
  • 5.3 Adoption des états financiers prévisionnels au 31 décembre 2022

6. Administration

  • 6.1 Comité – Accès à l’information et la protection des renseignements personnels
  • 6.2 Déménagement bureaux MRC
  • 6.2.1 Contrat informatique
  • 6.2.2 Contrat ameublement
  • 6.3 Régie de l’énergie de la Gaspésie
  • 6.3.1 Règlement d’emprunt
  • 6.3.2 Adoption du budget 2023
  • 6.4 Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC Avignon – Adoption
  • 6.5 Dépôt du rapport CMQ – 14 mars 2002 – Adoption

7. Services techniques et évaluation

  • 7.1 Entente relative au partage d’une ressource pour la structuration de la gestion du règlement sur les chiens et des enjeux animaliers – Autorisation de signature
  • 7.2 Programmes SHQ – Résolution pour la hausse de la valeur uniformisée du bâtiment (correction de la résolution CMRC-2022-08-31-699)

8. Aménagement du territoire

  • 8.1 Certificats et/ou avis de conformité
  • 8.1.1 Municipalité de Saint-François-d’Assise : Règlement 329-22 adopté par résolution 22-06-118
  • 8.1.2 Ville de Carleton-sur-Mer : Règlement 2022-468 adopté par résolution 22-09-203
  • 8.1.3 Municipalité de Nouvelle : Règlement 396 adopté par résolution 224-09-2022
  • 8.2 Demande au gouvernement du Québec de dévoiler les données sur les prélèvements d’eau souterraine – demande d’appui

9. Développement économique

10. Développement territorial et social

  • 10.1 Fonds d’aide et de soutien aux milieux
  • 10.1.1 Fonds d’engagement social éolien (FES) – Recommandations du comité d’analyse Boralex
  • 10.1.2 Fonds d’initiatives culturelles – Recommandations du comité d’analyse
  • 10.1.3 Fonds de développement social – Alliance – Recommandations du comité d’analyse
  • 10.1.4 Fonds de développement social – FLAC – Recommandations du comité d’analyse
  • 10.1.5 Fonds d’amélioration des milieux de vie – AMV – Recommandations du comité d’analyse
  • 10.1.6 Fonds Vitalisation – Recommandations du comité d’analyse
  • 10.1.7 Fonds d’intervention prioritaire – Recommandation du comité d’analyse
  • 10.2. Demande de renouvellement du PDZA au MAPAQ
  • 10.3 Adoption Signature Innovation
  • 10.4 Adoption de la reddition de compte Alliance pour la solidarité 2021-2022
  • 10.5 Adoption de la reddition de compte FARR-FQIS 2019-2022

11. Sécurité publique

  • 11.1 Véhicules électriques et véhicules hybrides : uniformisation des normes concernant l’emplacement et l’identification des interrupteurs de courant – demande d’appui

12. Ressources humaines

  • 12.1 Poste de direction générale adjointe – confirmation d’embauche

13. Correspondance

  • 13.1 Liste de correspondances

14. Période de questions

15. Levée de l’assemblée

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