Documentation

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-005 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis public - Appel d'offres - Matières recyclables - 2021-2024

Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - Règlement d'emprunt 2021-01

MRC Avignon - Avis de vente pour taxes 2021 (16 août 2021)

Avis d'entrée en vigueur - Adoption du Règlement # 2021-001 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon (Règlement # 2018-006)

MRC Avignon - Avis public - Projet de règlement numéro 2021-002 sur le traitement des membres du Conseil de la MRC Avignon

Information_DÉVELOPPEMENT SOCIAL AVIGNON

14 juillet 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Formulaire de dépôt à la démarche Développement Social Avignon (word)

Rapport final Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (PDF)

Formulaire de reddition de compte Développement Social Avignon (word)

Politique du Fonds de soutien aux entreprises

Politique d’investissement du Fond local de solidarité et du Fonds local d’investissement

Modèle de plan d’affaires à télécharger et à compléter

Mesure de Soutien au travail autonome

Politique des Fonds spéciaux – commerce de détail et restauration

9 juin 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Schéma de couverture de risques en incendie

RCI 2013-006 relatif à la circulation des véhicules hors route

RCI 2008-004 relatif à l’implantation d’usages dans la zone agricole permanente

RCI 2006-004 relatif à l’exploitation du chemin de fer

RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne

RCI 2003-002 relatif au contrôle des nouvelles installations d’élevage à forte charge d’odeur

RCI 2002-002 relatif à l’abattage d’arbre en forêt privée

RCI 020-83 sur le lotissement et la construction

Cadre normatif sur l’érosion côtière

Mises à jour au Schéma d’aménagement 2000-2017

Schéma d’aménagement et document complémentaire avec mise à jour 1987-1999

Demande de permis d’abattage d’arbre en forêt privée 

Ventilation des matières résiduelles produites par municipalité dans la MRC Avignon 

PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019

Organigramme

Consulter le document des Compétences et responsabilités de la MRC Avignon

Lire le résumé de la planification stratégique territoriale

PDZA_Avignon_2018_version finale

12 mai 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

19 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

14 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Planification stratégique territoriale 2019-23_MRC Avignon

31 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

Politique de tarification pour les services de géomatique

10 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

24 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

10 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

13 janvier 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 décembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 25 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 4 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 octobre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 octobre 2020