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LES SERVICES
358 documents trouvés :
26 novembre 2025 | Ordre du jour | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Culture | Annexe IV - Liste non exhaustive d’exemples d’actions admissibles et non admissibles
Règlement 002-97 concernant le montant à débourser pour faire une demande de révision du rôle d’évaluation
Schéma d’aménagement et de développement | Version administrative
Priorités annuelles d'intervention 2025-2026 | MRC Avignon
8 octobre 2025 | Ordre du jour | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Avis public | Adoption de projet de règlement no 2025-001P modifiant le règlement numéro 004-87
9 juillet 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Répertoire des résidences privées pour aîné.e.s (RPA) et autres milieux d’hébergement | Avignon
10 septembre 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
10 septembre 2025 | Ordre du jour | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Avis public | APPEL D'OFFRES | Constitution de l'inventaire du patrimoine immobilier sur le territoire de la MRC Avignon - APO 2025-0711
Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle par la MRC Avignon | Juillet 2025
Avis public - Modification du lieu des rencontres du conseil du 10 septembre et du 8 octobre 2025
COMMUNIQUÉ | La MRC Avignon lance sa campagne
COMMUNIQUÉ | La MRC Avignon est proactive face aux enjeux économiques
11 juin 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
9 juillet 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public | Modification du lieu de la rencontre du conseil du 9 juillet 2025
ANGLAIS | Répertoire des résidences privées pour aîné.e.s (RPA) et autres milieux d’hébergement | Avignon
Communiqué de presse | Fête des ambassadeurs 2025
14 mai 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
FRR | Rapport d’activités du 1er janvier au 31 mars 2025 - MRC Avignon
COMMUNIQUÉ - Les MRC Avignon et Bonaventure reçoivent les résultats des études clés pour l'avenir économique de leurs territoires
11 juin 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public – Résolution de contrôle intérimaire visant la protection des milieux humides et hydriques sensibles identifiés dans le Plan régional des milieux humides et hydriques de la MRC Avignon
COMMUNIQUÉ DE PRESSE | Appels à projets | Programme d’aménagement forestier durable pour la saison 2025-2026 en Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
FRR | Volet 4 Entente - Rapport d'utilisation 2024-2025 - MRC Avignon
FRR | Volet 3 Entente - Rapport d'utilisation 2024-2025 - MRC Avignon
FRR | Rapport annuel d’activités 2024 - MRC Avignon
Communiqué de presse | Forum des partenaires en développement social
9 avril 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
14 mai 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Demande de permis de construction ou d’un certificat d’autorisation dans les territoires non-organisés de la MRC Avignon
COMMUNIQUÉ - Plan climat - MRC Avignon
Avis public - Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
19 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Synthèse | Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon
Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon | Version longue
Avis public | Vente pour taxes 2025
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version courte
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version longue
9 avril 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
11 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre extraordinaire du conseil de la MRC Avignon
12 février 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
19 mars 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Résolution concernant l'appui de la MRC Avignon au Mouvement Santé mentale
Avis Public - Règlement exploitation forêt privée 2023-002
Règlement exploitation forêt privée 2023-002