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120 documents trouvés :

Formulaire de reddition de compte Développement Social Avignon (word)

Politique du Fonds de soutien aux entreprises

Politique d’investissement du Fond local de solidarité et du Fonds local d’investissement

Modèle de plan d’affaires à télécharger et à compléter

Mesure de Soutien au travail autonome

Politique des Fonds spéciaux – commerce de détail et restauration

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 juin 2021

Schéma de couverture de risques en incendie

RCI 2013-006 relatif à la circulation des véhicules hors route

RCI 2008-004 relatif à l’implantation d’usages dans la zone agricole permanente

RCI 2006-004 relatif à l’exploitation du chemin de fer

RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne

RCI 2003-002 relatif au contrôle des nouvelles installations d’élevage à forte charge d’odeur

RCI 2002-002 relatif à l’abattage d’arbre en forêt privée

RCI 020-83 sur le lotissement et la construction

Cadre normatif sur l’érosion côtière

Mises à jour au Schéma d’aménagement 2000-2017

Schéma d’aménagement et document complémentaire avec mise à jour 1987-1999

Administrative review of municipal property assessment (EN)

Demande de révision du rôle d’évaluation fr

Demande de permis d’abattage d’arbre en forêt privée 

Ventilation des matières résiduelles produites par municipalité dans la MRC Avignon 

PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019

Formulaire d'inscription du programme d'aide à la rénovation

Organigramme

Consulter le document des Compétences et responsabilités de la MRC Avignon

Lire le résumé de la planification stratégique territoriale

PDZA_Avignon_2018_version finale

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 12 mai 2021

Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC 19 avril 2021

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 avril 2021

Planification stratégique territoriale 2019-23_MRC Avignon

Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC 31 mars 2021

Politique de tarification pour les services de géomatique

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 10 mars 2021

Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC 24 février 2021

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 10 février 2021

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 janvier 2021

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 décembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 25 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 4 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 octobre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 octobre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 18 septembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 septembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 aout 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 19 aout 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 juillet 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 22 juin 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 juin 2020