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LES SERVICES
361 documents trouvés :
Avis public - Adoption de la procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat de la MRC Avignon
Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-004 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle
Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-005 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle
Avis public - Appel d'offres - Matières recyclables - 2021-2024
Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - Règlement d'emprunt 2021-01
Avis public | Vente pour taxes 2021
Avis d'entrée en vigueur - Adoption du Règlement # 2021-001 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon (Règlement # 2018-006)
MRC Avignon - Avis public - Projet de règlement numéro 2021-002 sur le traitement des membres du Conseil de la MRC Avignon
14 juillet 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Politique des Fonds spéciaux | Commerce de détail et restauration
9 juin 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Schéma de couverture de risques en incendie
RCI 2013-006 relatif à la circulation des véhicules hors route
RCI 2008-004 relatif à l’implantation d’usages dans la zone agricole permanente
RCI 2006-004 relatif à l’exploitation du chemin de fer
RCI 2003-002 relatif au contrôle des nouvelles installations d’élevage à forte charge d’odeur
RCI 020-83 sur le lotissement et la construction
Cadre normatif sur l’érosion côtière
Ventilation des matières résiduelles produites par municipalité dans la MRC Avignon
PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019
Consulter le document des Compétences et responsabilités de la MRC Avignon
12 mai 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
19 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
14 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
31 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
10 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
24 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
10 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
13 janvier 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 décembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 25 novembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 4 novembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 octobre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 octobre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 18 septembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 septembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 aout 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 19 aout 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 juillet 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 22 juin 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 juin 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 20 mai 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 mai 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 avril 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 avril 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 3 avril 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 30 mars 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 24 mars 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 11 mars 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 11 février 2020