Documentation

12 novembre 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

Communiqué | Appel de projets - Fond de soutien AMV_oct 2021

Formulaire d'inscription du programme d'aide à la rénovation

Politique Fonds d'interventions prioritaires 2021

Politique de dons et commandites MRC Avignon 2021

6 octobre 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Plan de communauté 2021-2022

Le développement social en bref

Fiche d'information sur les produits d'hygiène réutilisables

Communiqué | Lancement du site Web - 2021-09-14

Rapport de la commission sur les consultations publiques - PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019

Rapport annuel de suivi de la mise en œuvre du PGMR en 2020

Bilan des matières résiduelles produites dans les municipalités de la MRC Avignon en 2020

Annexe 1 - Rapport annuel de suivi de la mise en œuvre du PGMR en 2020

FRR | Rapport annuel d'activités 2020 - MRC Avignon

FRR | Priorités annuelles d’intervention 2021-2022 - MRC Avignon

FRR | Priorités annuelles d’intervention 2020-2021 - MRC Avignon

8 septembre 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Avis d'entrée en vigueur du règlement # 2020-002 modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Maria

Avis d'entrée en vigueur du règlement # 2019-001-R-1 modifiant le schéma d'aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l'activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon

Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 2020-002-P modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon (Municipalité de Maria). Publié le 17 juin 2020

Avis public - Règlement # 2018-002-P (Modification schéma - Ristigouche Sud-Est) - Publié le 11 septembre 2018

Avis public - Règlement # 2018-003-P (Code d'éthique et de déontologie) - Publié le 11 septembre 2018

Avis public - Règlement # 2018-004-P (Modification schéma - Inclusion caractérisation zone agricole) - Publié le 11 septembre 2018

Avis public - Règlement # 2018-005-P (Modification schéma - Inclusion activités prélèvement d'eau) - Publié le 11 septembre 2018

MRC Avignon - Avis de promulgation - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux de la MRC Avignon

Avis tenant lieu d'avis de motion conformément à l'article 445 du Code municipal du Québec - Projet de règlement # 2018-006-P sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon

Avis public - Calendrier des réunions régulières de la MRC Avignon pour l'année 2019

Avis public - Document d'information - Règlement # 2018-006 sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon

Avis public - Projet de règlement # 2019-002-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon

Avis public - Adoption du projet de règlement no 2019-001-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l'activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon

Avis_entree_vigueur_2018_005_R

Adoption du projet de règlement no 2019-004-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Adoption du projet de règlement no 2019-005-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Projet de règlement no 2019-006-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon

Avis public - Adoption de la procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat de la MRC Avignon

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-004 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-005 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis public - Appel d'offres - Matières recyclables - 2021-2024

Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - Règlement d'emprunt 2021-01

Avis public - Vente pour taxes 2021

Avis d'entrée en vigueur - Adoption du Règlement # 2021-001 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon (Règlement # 2018-006)

MRC Avignon - Avis public - Projet de règlement numéro 2021-002 sur le traitement des membres du Conseil de la MRC Avignon

Information_DÉVELOPPEMENT SOCIAL AVIGNON

14 juillet 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Rapport final Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (PDF)

Formulaire de reddition de compte Développement Social Avignon (word)

Mesure de Soutien au travail autonome

Politique des Fonds spéciaux – commerce de détail et restauration

9 juin 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC