Documentation

Avis tenant lieu d'avis de motion conformément à l'article 445 du Code municipal du Québec - Projet de règlement # 2018-006-P sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon

Avis public - Calendrier des réunions régulières de la MRC Avignon pour l'année 2019

Avis public - Document d'information - Règlement # 2018-006 sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon

Avis public - Projet de règlement # 2019-002-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon

Avis public - Adoption du projet de règlement no 2019-001-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l'activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon

Avis_entree_vigueur_2018_005_R

Adoption du projet de règlement no 2019-004-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Adoption du projet de règlement no 2019-005-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Projet de règlement no 2019-006-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon

Avis public - Adoption de la procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat de la MRC Avignon

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-004 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-005 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis public - Appel d'offres - Matières recyclables - 2021-2024

Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - Règlement d'emprunt 2021-01

MRC Avignon - Avis de vente pour taxes 2021 (16 août 2021)

Avis d'entrée en vigueur - Adoption du Règlement # 2021-001 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon (Règlement # 2018-006)

MRC Avignon - Avis public - Projet de règlement numéro 2021-002 sur le traitement des membres du Conseil de la MRC Avignon

Information_DÉVELOPPEMENT SOCIAL AVIGNON

14 juillet 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Rapport final Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (PDF)

Formulaire de reddition de compte Développement Social Avignon (word)

Mesure de Soutien au travail autonome

Politique des Fonds spéciaux – commerce de détail et restauration

MRC-avignon-placeholder_Plan de travail 1

9 juin 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Schéma de couverture de risques en incendie

RCI 2013-006 relatif à la circulation des véhicules hors route

RCI 2008-004 relatif à l’implantation d’usages dans la zone agricole permanente

RCI 2006-004 relatif à l’exploitation du chemin de fer

RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne

RCI 2003-002 relatif au contrôle des nouvelles installations d’élevage à forte charge d’odeur

RCI 020-83 sur le lotissement et la construction

Cadre normatif sur l’érosion côtière

Ventilation des matières résiduelles produites par municipalité dans la MRC Avignon 

PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019

Organigramme

Consulter le document des Compétences et responsabilités de la MRC Avignon

Lire le résumé de la planification stratégique territoriale

12 mai 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

19 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

14 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

31 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

10 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

24 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

10 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

13 janvier 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 décembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 25 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 4 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 octobre 2020