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FONDS ET PROGRAMMES
LES SERVICES
345 documents trouvés :
FRR | Volet 3 Entente - Rapport d'utilisation 2024-2025 - MRC Avignon
FRR | Rapport annuel d’activités 2024 - MRC Avignon
Communiqué de presse | Forum des partenaires en développement social
9 avril 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
14 mai 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Demande de permis de construction ou d’un certificat d’autorisation dans les territoires non-organisés de la MRC Avignon
COMMUNIQUÉ - Plan climat - MRC Avignon
Avis public - Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
19 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Synthèse | Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon
Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon | Version longue
Avis public | Vente pour taxes 2025
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version courte
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version longue
9 avril 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
11 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre extraordinaire du conseil de la MRC Avignon
12 février 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
19 mars 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Résolution concernant l'appui de la MRC Avignon au Mouvement Santé mentale
Avis Public - Règlement exploitation forêt privée 2023-002
Règlement exploitation forêt privée 2023-002
11 décembre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Prévisions budgétaires 2025 | Sommaire
Communiqué de presse - Élection du préfet - MRC Avignon - 13 février 2025
12 février 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Demande de permis de construction pour l’implantation d’éolienne(s) sur le territoire de la MRC Avignon
Synthèse historique - MRC Avignon
Synthèse architecturale - MRC Avignon
Avis public - Adoption du projet de règlement numéro 2024-005P modifiant le règlement 004-87
Avis public – Résolution de contrôle intérimaire visant la protection des milieux humides et hydriques sensibles identifiés dans le Plan régional des milieux humides et hydriques de la MRC Avignon
Liste uniforme de toutes les matières recyclables
27 novembre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
11 décembre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
9 octobre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Avis public – Adoption du projet de règlement numéro 2024-007P modifiant le règlement 2023-002
Avis public – Adoption du projet de règlement numéro 2024-006P modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2004-001
27 novembre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - 2024-03 - Adoption d'un projet de règlement relatif au traitement des élus municipaux
AVIS PUBLIC - Appel d'offres - Collectes des matières recyclables - 2025-2029 - No APO2-CTMR-2025-2029
Résolution n° CM-2019-10-08-722 concernant l'adoption de la procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat de la MRC Avignon
Avis d’entrée en vigueur du règlement no 2021-001 modifiant le Règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon
Avis public - Calendrier des réunions régulières de la MRC Avignon pour l'année 2025
Avis public - Règlement 2024-004 abrogeant le « Règlement numéro 003-2000 relatif à la fermeture des bureaux en période estivale »
11 septembre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Communiqué | MRC Avignon | Dessine-moi Avignon !
9 octobre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Territoire et Communautés | Bulletin MRC Avignon | Septembre 2024
14 août 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Mercredi 11 septembre 2024 | 20h | Maria | Réunion du conseil de la MRC Avignon