Veuillez prendre note que les documents soumis sur ce site sont modifiables sans préavis. Il incombe aux utilisateurs de communiquer avec la MRC Avignon pour s’assurer qu’ils ont la toute dernière version.
FONDS ET PROGRAMMES
LES SERVICES
355 documents trouvés :
9 juillet 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public | Modification du lieu de la rencontre du conseil du 9 juillet 2025
Étude de potentiel économique - Avignon | Rapport final | MRC Avignon
ANGLAIS | Répertoire des résidences privées pour aîné.e.s (RPA) et autres milieux d’hébergement | Avignon
Communiqué de presse | Fête des ambassadeurs 2025
14 mai 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
FRR | Rapport d’activités du 1er janvier au 31 mars 2025 - MRC Avignon
COMMUNIQUÉ - Les MRC Avignon et Bonaventure reçoivent les résultats des études clés pour l'avenir économique de leurs territoires
11 juin 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public – Résolution de contrôle intérimaire visant la protection des milieux humides et hydriques sensibles identifiés dans le Plan régional des milieux humides et hydriques de la MRC Avignon
COMMUNIQUÉ DE PRESSE | Appels à projets | Programme d’aménagement forestier durable pour la saison 2025-2026 en Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
FRR | Volet 4 Entente - Rapport d'utilisation 2024-2025 - MRC Avignon
FRR | Volet 3 Entente - Rapport d'utilisation 2024-2025 - MRC Avignon
FRR | Rapport annuel d’activités 2024 - MRC Avignon
Communiqué de presse | Forum des partenaires en développement social
9 avril 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
14 mai 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Demande de permis de construction ou d’un certificat d’autorisation dans les territoires non-organisés de la MRC Avignon
COMMUNIQUÉ - Plan climat - MRC Avignon
Avis public - Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
19 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Synthèse | Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon
Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon | Version longue
Avis public | Vente pour taxes 2025
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version courte
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version longue
9 avril 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
11 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre extraordinaire du conseil de la MRC Avignon
12 février 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
19 mars 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Résolution concernant l'appui de la MRC Avignon au Mouvement Santé mentale
Avis Public - Règlement exploitation forêt privée 2023-002
Règlement exploitation forêt privée 2023-002
11 décembre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Prévisions budgétaires 2025 | Sommaire
Communiqué de presse - Élection du préfet - MRC Avignon - 13 février 2025
12 février 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Demande de permis de construction pour l’implantation d’éolienne(s) sur le territoire de la MRC Avignon
Synthèse historique - MRC Avignon
Synthèse architecturale - MRC Avignon
Avis public - Adoption du projet de règlement numéro 2024-005P modifiant le règlement 004-87
Avis public – Résolution de contrôle intérimaire visant la protection des milieux humides et hydriques sensibles identifiés dans le Plan régional des milieux humides et hydriques de la MRC Avignon
Liste uniforme de toutes les matières recyclables
27 novembre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
11 décembre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
9 octobre 2024 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Avis public – Adoption du projet de règlement numéro 2024-007P modifiant le règlement 2023-002
Avis public – Adoption du projet de règlement numéro 2024-006P modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2004-001
27 novembre 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon