Documentation

Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-005 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle

Avis public - Appel d'offres - Matières recyclables - 2021-2024

Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - Règlement d'emprunt 2021-01

Avis public - Vente pour taxes 2021

Avis d'entrée en vigueur - Adoption du Règlement # 2021-001 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon (Règlement # 2018-006)

MRC Avignon - Avis public - Projet de règlement numéro 2021-002 sur le traitement des membres du Conseil de la MRC Avignon

Information_DÉVELOPPEMENT SOCIAL AVIGNON

14 juillet 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Rapport final Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (PDF)

Formulaire de reddition de compte Développement Social Avignon (word)

Mesure de Soutien au travail autonome

Politique des Fonds spéciaux – commerce de détail et restauration

9 juin 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Schéma de couverture de risques en incendie

RCI 2013-006 relatif à la circulation des véhicules hors route

RCI 2008-004 relatif à l’implantation d’usages dans la zone agricole permanente

RCI 2006-004 relatif à l’exploitation du chemin de fer

RCI 2003-002 relatif au contrôle des nouvelles installations d’élevage à forte charge d’odeur

RCI 020-83 sur le lotissement et la construction

Cadre normatif sur l’érosion côtière

Ventilation des matières résiduelles produites par municipalité dans la MRC Avignon 

PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019

Consulter le document des Compétences et responsabilités de la MRC Avignon

12 mai 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

19 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

14 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

31 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

10 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

24 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC

10 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

13 janvier 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 décembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 25 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 4 novembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 octobre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 octobre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 18 septembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 septembre 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 aout 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 19 aout 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 juillet 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 22 juin 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 juin 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 20 mai 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 mai 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 avril 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 14 avril 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 3 avril 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 30 mars 2020

Procès-verbal | Rencontre du CMRC 24 mars 2020