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LES SERVICES
370 documents trouvés :
Annexe 1 MRC Avignon_2021
Rapport consultations publiques PGMR 2022-2028 Avignon et Bonaventure
Projet PGMR 2022-2028 MRC Avignon et Bonaventure
Politique culturelle | MRC Avignon
Cultural Policy | MRC Avignon
Family and Senior Policy - MRC Avignon 2022
17 mai 2022 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
4 mai 2022 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
6 avril 2022 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
FRR | Priorités annuelles d’intervention 2022-2023 - MRC Avignon
FRR | Volet 4 Entente - Rapport d'utilisation 2021-2022 - MRC Avignon
Consultations publiques PGMR 2022-2028 (002)
2 mars 2022 -Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Avis public | Vente pour taxes 2022
10 février 2022 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
02 février 2022 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Avis public - Vente pour taxes 2022
Direction générale adjointe - Février 2022
Chargé de projets - Enjeux animaliers - Février 2022
Chargé.e de projet - Enjeux animaliers - Février 2022
Avis public - Vente pour taxes 2022
19 janvier 2022 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Avis de consultation publique - Projet_PGMR
Administrative review of municipal property assessment (EN) 2022
Demande de révision du rôle d’évaluation
22 décembre 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
15 décembre 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
RCI 2008-004-R relatif à l'implantation d'usages dans la zone agricole permanente de la MRC Avignon (modif202112)
12 novembre 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
Communiqué | Appel de projets - Fond de soutien AMV_oct 2021
Formulaire d'inscription du programme d'aide à la rénovation
6 octobre 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Fiche d'information sur les produits d'hygiène réutilisables
Communiqué | Lancement du site Web - 2021-09-14
Rapport de la commission sur les consultations publiques - PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019
Rapport annuel de suivi de la mise en œuvre du PGMR en 2020
Bilan des matières résiduelles produites dans les municipalités de la MRC Avignon en 2020
Annexe 1 - Rapport annuel de suivi de la mise en œuvre du PGMR en 2020
FRR | Rapport annuel d'activités 2020 - MRC Avignon
FRR | Priorités annuelles d’intervention 2021-2022 - MRC Avignon
FRR | Priorités annuelles d’intervention 2020-2021 - MRC Avignon
8 septembre 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Avis d'entrée en vigueur du règlement # 2020-002 modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Maria
Avis d'entrée en vigueur du règlement # 2019-001-R-1 modifiant le schéma d'aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l'activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 2020-002-P modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon (Municipalité de Maria). Publié le 17 juin 2020
Avis public - Règlement # 2018-002-P (Modification schéma - Ristigouche Sud-Est) - Publié le 11 septembre 2018
Avis public - Règlement # 2018-003-P (Code d'éthique et de déontologie) - Publié le 11 septembre 2018
Avis public - Règlement # 2018-004-P (Modification schéma - Inclusion caractérisation zone agricole) - Publié le 11 septembre 2018
Avis public - Règlement # 2018-005-P (Modification schéma - Inclusion activités prélèvement d'eau) - Publié le 11 septembre 2018
MRC Avignon - Avis de promulgation - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux de la MRC Avignon