Veuillez prendre note que les documents soumis sur ce site sont modifiables sans préavis. Il incombe aux utilisateurs de communiquer avec la MRC Avignon pour s’assurer qu’ils ont la toute dernière version.
FONDS ET PROGRAMMES
LES SERVICES
324 documents trouvés :
Avis tenant lieu d'avis de motion conformément à l'article 445 du Code municipal du Québec - Projet de règlement # 2018-006-P sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon
Avis public - Calendrier des réunions régulières de la MRC Avignon pour l'année 2019
Avis public - Document d'information - Règlement # 2018-006 sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon
Avis public - Projet de règlement # 2019-002-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon
Avis public - Adoption du projet de règlement no 2019-001-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement relativement à la délimitation des territoires incompatibles avec l'activité minière (TIAM) dans la MRC Avignon
Avis_entree_vigueur_2018_005_R
Adoption du projet de règlement no 2019-004-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle
Adoption du projet de règlement no 2019-005-P modifiant le schéma d'aménagement et de développement (SAD) de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle
Projet de règlement no 2019-006-P fixant la rémunération des membres du conseil des maires de la MRC Avignon
Avis public - Adoption de la procédure de réception et d'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat de la MRC Avignon
Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-004 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle
Avis d'entrée en vigueur du règlement no 2019-005 modifiant le schéma d'aménagement et de développement de la MRC Avignon concernant une exclusion de la zone agricole dans la Municipalité de Nouvelle
Avis public - Appel d'offres - Matières recyclables - 2021-2024
Avis public - Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (RGMRAB) - Règlement d'emprunt 2021-01
Avis public - Vente pour taxes 2021
Avis d'entrée en vigueur - Adoption du Règlement # 2021-001 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle de la MRC Avignon (Règlement # 2018-006)
MRC Avignon - Avis public - Projet de règlement numéro 2021-002 sur le traitement des membres du Conseil de la MRC Avignon
Information_DÉVELOPPEMENT SOCIAL AVIGNON
14 juillet 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Rapport final Fonds de soutien à l’amélioration des milieux de vie (PDF)
Formulaire de reddition de compte Développement Social Avignon (word)
Mesure de Soutien au travail autonome
Politique des Fonds spéciaux – commerce de détail et restauration
9 juin 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Schéma de couverture de risques en incendie
RCI 2013-006 relatif à la circulation des véhicules hors route
RCI 2008-004 relatif à l’implantation d’usages dans la zone agricole permanente
RCI 2006-004 relatif à l’exploitation du chemin de fer
RCI 2003-002 relatif au contrôle des nouvelles installations d’élevage à forte charge d’odeur
RCI 020-83 sur le lotissement et la construction
Cadre normatif sur l’érosion côtière
Ventilation des matières résiduelles produites par municipalité dans la MRC Avignon
PGMR MRC Avignon et Bonaventure 2015-2019
Consulter le document des Compétences et responsabilités de la MRC Avignon
12 mai 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
19 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
14 avril 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
31 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
10 mars 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
24 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre extraordinaire du CMRC
10 février 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
13 janvier 2021 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 décembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 25 novembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 4 novembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 13 octobre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 6 octobre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 18 septembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 9 septembre 2020
Procès-verbal | Rencontre du CMRC 28 aout 2020