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LES SERVICES
351 documents trouvés :
Avis public – Règlement numéro 2024-001 modifiant le Règlement 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le règlement de contrôle intérimaire 2002-002
Avis public – Modification au calendrier des réunions du conseil de la MRC Avignon pour l’année 2024
Support Program for Cultural Initiatives
Programme de soutien aux initiatives culturelles
Mercredi 13 mars 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Guide de référence des nouveaux arrivants
13 décembre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Avis public | Règlement numéro 2024-001P modifiant le Règlement 2023-002 relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le règlement de contrôle intérimaire 2002-002
14 février 2024 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Règlement emprunt no. 2023-002 – construction de la cellule d’enfouissement technique no. 5 du LET de Saint-Alphonse et recouvrement final
Avis public | Règlement remplaçant le Règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1
22 novembre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Plan régional des milieux humides et hydriques 2022-2032
Annexes cartographiques - Plan régional des milieux humides et hydriques 2022-2032
Mercredi 13 décembre 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon
18 octobre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Mercredi 22 novembre 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2020-2025 | MRC Avignon
Guide Saines pratiques d’intervention en forêt privée – FPFQ
13 septembre 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Avis public | Calendrier 2024 des séances du conseil de la MRC
Politique d'investissement commune FLI-FLS
Mercredi 18 octobre 2023 | 20h | Maria | Réunion du conseil de la MRC Avignon
23 août 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Avis de promulgation | Régie intermunicipale des matières résiduelles Avignon-Bonaventure
Règlement relatif à la gestion et aux opérations du lieu d’enfouissement technique exploité par la régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure (le « règlement »)
Planification stratégique MRC Avignon 2023-2027 | Territoriale et organisationnelle
Mercredi 13 septembre 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon
21 juin 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
22 février 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Mercredi 23 août 2023 | 20h | Pointe-à-la-Croix | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public | Adoption du règlement 2022-02 relatif à la gestion et aux opérations du lieu d’enfouissement technique (LET) exploité par la Régie
Règlement relatif à la gestion et aux opérations du lieu d’enfouissement technique exploité par la régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles Avignon-Bonaventure
Sommaire du plan de gestion des matières résiduelles de la MRC Avignon et de la MRC de Bonaventure 2022-2029
Rapport annuel de suivi de la mise en oeuvre du PGMR 2022-2029
Plan de gestion des matières résiduelles 2022-2029
24 mai 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
MRC Avignon | Prévisions budgétaires 2023
Fonds d'engagement social Boralex 2023
Fonds d'engagement social Innergex 2023
Mercredi 21 juin 2023 | 20h | Maria | Réunion du conseil de la MRC Avignon
FRR | Rapport annuel d'activités 2022 - MRC Avignon
Avis public | Remboursements de frais de déplacement, de repas, de séjour et de fonction aux élus-élues, employés-employées ainsi que certains-certaines participants-participantes citoyens-citoyennes de comité de la MRC Avignon
Avis public | Règlement visant à adopter le Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2022-2029 des MRC Avignon et Bonaventure
Avis public | Aux personnes intéressées par un règlement modifiant le schéma d’aménagement et de développement de la MRC Avignon
Avis public | Aux personnes intéressées par un règlement relatif à l’exploitation forestière dans les boisés privés du territoire de la MRC Avignon et abrogeant le Règlement de contrôle intérimaire 2002-002
Communiqué | MRC Avignon - prix Performance FLS
Stratégie de développement et image de marque pour le tourisme de la Baie-des-Chaleurs
19 avril 2023 - Procès-verbal | Rencontre du CMRC
Projet de Règlement d’emprunt no 2023-01 pour le transfert du LET de Saint-Alphonse à la RGMRAB (annexes)