Veuillez prendre note que les documents soumis sur ce site sont sujets à changement sans préavis. Il incombe aux utilisateurs de communiquer avec la MRC d'Avignon pour s'assurer qu'ils ont la toute dernière version du règlement.

 RCI sur l'abattage d'arbres sur les forêts privées 05/01/2010,10:09 256.82 Kb

 RCI relatif aux nouvelles installations d'élevage à forte charge d'odeur 05/01/2010,10:10 8.86 Mb

 RCI relatif à l’exploitation du chemin de fer 05/01/2010,10:09 2.71 Mb

 RCI relatif à l'implantation d'éoliennes 05/01/2010,10:09 119.65 Kb

 Formulaire de demande de permis relatif à l'installation d'éoliennes 05/01/2010,10:50 34.53 Kb

 RCI relatif à l'implantation d'usages dans la zone agricole permanente 05/01/2010,10:09 3.07 Mb