Veuillez prendre note que les documents soumis sur ce site sont modifiables sans préavis. Il incombe aux utilisateurs de communiquer avec la MRC Avignon pour s’assurer qu’ils ont la toute dernière version.
FONDS ET PROGRAMMES
LES SERVICES
329 documents trouvés :
Avis public | Calendrier 2026 des réunions régulières du conseil de la MRC Avignon
Formulaire unique | Demande de financement 2025-2026
8 octobre 2025 | Procès-verbal | Renconte du conseil de la MRC Avignon
26 novembre 2025 | Ordre du jour | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Annexe IV - Liste non exhaustive d’exemples d’actions admissibles et non admissibles
Règlement 002-97 concernant le montant à débourser pour faire une demande de révision du rôle d’évaluation
Schéma d’aménagement et de développement | Version administrative
Priorités annuelles d'intervention 2025-2026 | MRC Avignon
Organigramme 2025
8 octobre 2025 | Ordre du jour | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Avis public | Adoption de projet de règlement no 2025-001P modifiant le règlement numéro 004-87
9 juillet 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Répertoire des services aux personnes aînées et leurs proches | Avignon
Répertoire des résidences privées pour aîné.e.s (RPA) et autres milieux d’hébergement | Avignon
Directory of services for seniors and their loved ones - Avignon
10 septembre 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
10 septembre 2025 | Ordre du jour | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Avis public | APPEL D'OFFRES | Constitution de l'inventaire du patrimoine immobilier sur le territoire de la MRC Avignon - APO 2025-0711
Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle par la MRC Avignon | Juillet 2025
Avis public - Modification du lieu des rencontres du conseil du 10 septembre et du 8 octobre 2025
Fonds de vitalisation | MRC Avignon | Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale | Juillet 2025
11 juin 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
9 juillet 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public | Modification du lieu de la rencontre du conseil du 9 juillet 2025
Étude de potentiel économique - Avignon | Rapport final | MRC Avignon
Directory of Private Seniors’ Residences and Other Housing Facilities | Avignon
14 mai 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
FRR | Rapport d’activités du 1er janvier au 31 mars 2025 - MRC Avignon
11 juin 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Avis public – Résolution de contrôle intérimaire visant la protection des milieux humides et hydriques sensibles identifiés dans le Plan régional des milieux humides et hydriques de la MRC Avignon
COMMUNIQUÉ DE PRESSE | Appels à projets | Programme d’aménagement forestier durable pour la saison 2025-2026 en Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
FRR | Volet 4 Entente - Rapport d'utilisation 2024-2025 - MRC Avignon
FRR | Volet 3 Entente - Rapport d'utilisation 2024-2025 - MRC Avignon
FRR | Rapport annuel d’activités 2024 - MRC Avignon
Communiqué de presse | Forum des partenaires en développement social
9 avril 2025 | Procès-verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
14 mai 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
Demande de permis de construction ou d’un certificat d’autorisation dans les territoires non-organisés de la MRC Avignon
COMMUNIQUÉ - Plan climat - MRC Avignon
Avis public - Règlement modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
RCI 2004-001 relatif à l’implantation d’éolienne
19 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon
Synthèse | Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon
Plan de développement de la zone agricole | PDZA 2024-2028 | MRC Avignon | Version longue
Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales et scolaires 2025 | Mise à jour 09-04-2025
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version courte
Guide de démarrage - Services de garde éducatifs en milieu communautaire et en entreprises - Version longue
9 avril 2025 | Ordre du jour | Réunion du conseil de la MRC Avignon
11 mars 2025 | Procès verbal | Rencontre extraordinaire du conseil de la MRC Avignon
12 février 2025 | Procès verbal | Rencontre du conseil de la MRC Avignon